Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE PONCIE
Numéro de dépôt :
1731197
Date de dépôt :
29/09/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/09/1997
Présentation de la marque DOMAINE DE PONCIE
Déposée le 29 septembre 1987 par TRANCHAND René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE PONCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE PONCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PONCIE est expirée depuis le 29 septembre 1997.
TRANCHAND René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08